Quoi de neuf pour la version Internet T1/T3 10.01?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 pour les années d'imposition se terminant de 1996 à 2006 inclusivement. Le programme T3/TP-646 est aussi compris dans cette version pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2007.

Veuillez noter que cette version du programme T1/TP-1 permet la production papier mais non la TED à cause de sa date de sortie hâtive. La version TED fera partie intégrante de la prochaine version de DT Max qui portera le numéro 10.10 et sera distribuée sur CD à tous les utilisateurs de DT Max et via le www.drtax.ca. Ceci se concrétisera dès que nous aurons obtenu toutes les homologations pertinentes, vers la fin de janvier, début février 2007.

De plus, concernant DT Max T1, veuillez prendre note que la présente édition est une version abrégée du Quoi de Neuf? habituel, puisqu'il fournit qu'un récapitulatif de base des changements mis en place. L'information détaillée sur les mots-clés et les changements fiscaux sera publiée avec la version 10.10 de DT Max T1.

Dans cette édition...

DT Max T1

Avis d'état préliminaire
Homologation du logiciel
Références DT Max
Dividendes déterminés
Formulaires avec le statut "préliminaire"

Nouveaux mots-clés

À propos de votre code de licence DT Max

Étant donné que ce lancement inaugure une nouvelle année de production, un code de licence valide doit être installé pour que vous ayez accès aux derniers modules de calculs pour DT Max T1 ou T3, c'est?à?dire pour les années 2006 et 2007 respectivement. Si le code de licence enregistré est échu, l'avertissement suivant apparaîtra à l'écran de démarrage :

Pour un code de licence DT Max T1 invalide :

« DT Max fonctionnera en mode "démo" jusqu'à ce qu'un code de licence soit entré. Il vous sera possible de faire de la saisie et de la révision de déclarations mais vous ne pourrez pas les soumettre au gouvernement. »

Pour un code de licence DT Max T3 invalide :

« DT Max T3 fonctionnera en mode "démo" jusqu'à ce qu'un code de licence soit entré. Il vous sera possible de faire de la saisie et de la révision de déclarations pour les fins d'exercice après le 30 décembre 2006 mais vous ne pourrez pas les soumettre au gouvernement. »

DT Max T1

Avis d'état préliminaire

À cause de la programmation et des tests de contrôle relatifs aux changements fiscaux à grand échelle, nous demandons aux utilisateurs d'attendre de mettre leur logiciel à niveau avec la version 10.10 avant de produire des déclarations comprenant les items suivants :

• Dépenses d'emploi
• GST370/VD-358 - Remboursement de la taxe de vente aux employés et associés
• T5013 - Revenus de sociétés de personnes
• Agriculture - PCSRA

Pour une perspective plus complète de ce qui est présentement disponible, veuillez consulter la section Liste des formulaires avec le statut "préliminaire".

Homologation du logiciel

DT Max est homologué pour la production papier sous les numéros d'autorisation suivants :

• Fédéral: RC-06-119
• Québec: RQ06-TP34

Références DT Max

Veuillez vous référer aux sujets suivants de la base de référence traitant des changements fiscaux :

Crédits d'impôt (2006)
Paliers et taux d'imposition (2006)

Dividendes déterminés

À partir de 2006, il y a maintenant deux types de dividendes reçus de sociétés canadiennes imposables : les dividendes déterminés et les dividendes autres que déterminés. La majoration fédérale et du Québec et le crédit d'impôt des dividendes sont différents pour chaque type de dividendes et se détaillent comme suit :

	FÉDÉRAL	QUÉBEC
Montant imposable: Dividendes déterminés ((%) du montant réel des dividendes déterminés)	145%	145%
Crédit d'impôt: Dividendes déterminés ((%) du montant imposable des dividendes déterminés)	18.9655%	11.9%
Montant imposable: Dividendes autres que déterminés ((%) du montant réel des autres dividendes)	125%	125%
Crédit d'impôt: Dividendes autres que déterminés ((%)du montant imposable des autres dividendes)	18.9655%	10.83% (1) 8% (2)
(1) Sur les dividendes autres que déterminés reçus avant le 24 mars 2006 (2) Sur les dividendes autres que déterminés reçus après le 23 mars 2006

 

Les mots-clés reliés aux dividendes ont été modifiés pour refléter ces changements fiscaux. Pour les déclarations du Québec, il est important d'entrer tous les détails requis sur les dividendes afin d'obtenir des résultats précis. Plus de détails sur ce sujet suivront dans la version 10.10.

Pour les déclarations fédérales, voici les mots-clés reliés aux dividendes :

Dividende-Reel
Montant réel de dividendes reçus

Dividende-Impos
Montant imposable des dividendes autres que des dividendes déterminés [Féd. L.120]

Dividende-CrFed crédit fédéral
Crédit d'impôt pour dividendes autres que des dividendes déterminés [Féd. L.425]

DivDetermineReel
Montant réel des dividendes déterminés

DivDeterm-Impos
Montant imposable des dividendes déterminés [Féd. L.120]

DivDeterm-CrFed
Crédit d'impôt pour dividendes déterminés [Féd. L.425]

Pour le Québec, voici les mots-clés reliés aux dividendes :

DividendeReelQue
Montant réel des dividendes autres que déterminés

DivDetermReelQue
Montant réel des dividendes déterminés

Dividende-ImposQ
Montant imposable des dividendes reçus [Qué. L.128]

Dividende-CrQue
Crédit d'impôt pour dividendes [Qué. L.415]

Formulaires avec le statut "préliminaire"

Fédéral :

Prestations fiscale pour enfants

AT60 Crédit pour redevance de l'Alberta et demande de remboursements fiscal pour particuliers
NR5 Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada
T1A Demande de report rétrospectif d'une perte
T777 État des dépenses d'emploi
T1141 Déclaration de renseignements sur les transferts ou prêts à une fiducie non résidente
T1142 Déclaration de renseignements sur les attributions par des fiducies non résidentes et sur les dettes envers de telles fiducies
T1172 Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REEE
T1198 État d'un paiement forfaitaire rétroactif admissible
T1206 Impôt sur le revenu fractionné - 2006
T1212 État du report des avantages liés aux options d'achat de titres
T1229 État de frais d'exploration et d'aménagement et de déductions pour épuisement
T1237 Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises
T1241 Crédit d'impôt du Manitoba pour exploration minière
T1273 ÉTAT A - Renseignements harmonisés pour le PCSRA et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers - 2006
T1284 Crédit d'impôt de la Saskatchewan relatif aux outils d'un employé
T1285 Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour capital de risque
T2036 Crédit provincial ou territorial pour impôt étranger
T2203 Impôts provinciaux et territoriaux pour 2006 - Administrations Multiples
T4164 Crédit d'impôt du Manitoba pour la lutte contre l'émission d'odeurs
T5013 État des revenus d'une société de personnes


Québec :

Child tax benefit

Pensions alimentaire pour enfant
Dépenses d'emploi
Impôt des non-résidents du Québec
TP-1.R Demande de redressement d'une déclaration de revenus
TP-22 Impôt d'un particulier qui exploite une entreprise au Canada mais hors du Québec
TP-25 Impôt d'un particulier qui exploite une entreprise au Québec, mais qui réside ailleurs au Canada
TP-59 Dépenses d'emploi pour un employé salarié ou un employé à la commission
TP-75.2 Dépenses d'emploi pour un apprenti mécanicien
TP-232.1 Perte à l'égard d'un placement dans une entreprise
TP-729 Report prospectif des pertes nettes en capital
TP-776.42 Impôt minimum de remplacement
TP-1026 Calcul des acomptes provisionnels des particuliers - 2007
VD-358 Remboursement de la TVQ pour un salarié ou un membre d'une société de personnes

DT Max T3

Nouveaux mots-clés

MARQUE-MODELE
Marque et modèle du véhicule

Montant.imr
Montant d'impôt minimum

Feuillet
Feuillet de renseignements

Nom.t
Nom de l'émetteur du feuillet

Dividende.t
Montant réel de dividendes reçus

Gains-Cap.t
Montant des gains en capital

Pension-Forf.t
Montants forfaitaires de prestations de pension [Féd. L.19] (Q [Qué. L.61] ) (T3 case 22) (Q (Relevé 16 case B) )

Interet.t
Intérêts de sources canadiennes

Autre-Revenu.t
Montant d'autres revenus

Rev-Etranger.t
Type et montant de revenu étranger gagné

Imp-Etranger.t
Type et montant d'impôt payé sur le revenu étranger

Pays.t
Nom du pays et numéro d'identification

Redevances.t
Redevances de sources canadiennes (T5 case 17) (Q (Relevé 3 case H) )

Rentes-Accumules
Type de revenus de rente accumulés (T5 case 19) (Q (Relevé 3 case J) )

PERTE-ASSUR.T
Pertes en capital sur fonds réservés d'assureur (T3 case 37) (Q (Relevé 16 case A) )

Credit-XII2.t
Crédit d'impôt de la partie XII.2 [Féd. L.90] (T3 case 38)

Dons.t
Dons de charité selon feuillets de renseignements

Invest-CII.t
Montant d'investissement admissible à un CII

Credit-CII.t
Montant du crédit d'impôt à l'investissement (CII)

IDRep.c
Numéro d'identification du représentant

No-Entreprise.c
Numéro d'entreprise du représentant

Consolides.s
Soumission feuillets consolidés pour fonds mutuels de fiducie